David s’installe à Achdod et loue l’appartement de Yaniv. Il est stipulé dans le contrat qu’il peut quitter l’appartement avec un préavis de deux mois. Au bout de six mois, la tuyauterie d’évacuation des toilettes se bouche et cause des inondations dans l’appartement. David appelle Yaniv, et ils essayent ensemble vainement de déboucher le tuyau. David exige que Yaniv fasse immédiatement appel à un plombier. Yaniv tarde à le faire, car il prétend que ce tuyau ne s’étant jamais bouché auparavant, c’est sans aucun doute la famille de David qui y a jeté des objets. Comme le stipule le contrat, c’est au locataire de payer les engorgements causés par une utilisation non habituelle. David rejette ces accusations et s’entête à ce que ce soit Yaniv qui règle ce problème, comme le contrat le demande dans le cas d’une utilisation normale. La situation devient insupportable au point que, dix jours plus tard, David quitte les lieux. Yaniv refuse de lui rendre son chèque de caution, qu’il compte encaisser pour couvrir les deux mois de préavis.
Réponse: selon la Torah, dès lors que le propriétaire a mis à la disposition du locataire un appartement conforme à toutes les utilisations (il est tenu de le faire même si l’appartement ne l’était pas au moment de sa présentation), ce sera au locataire de réparer tout problème survenu durant la période de location (Choul’hane Aroukh 314;1). Néanmoins, l’usage (minhag) en Israël veut que le propriétaire couvre toutes les réparations de l’appartement hormis une mauvaise utilisation de la part du locataire. En tout état de cause, il faut se référer aux termes du contrat. Mais il faut savoir que les engorgements de tuyauterie sont souvent dus à un nettoyage insuffisant. Généralement, le plombier parvient à en trouver la cause. Sinon, ce sera au propriétaire de payer. Quoi qu’il en soit, David a tort de quitter l’appartement sans l’accord du propriétaire. Ce qu’il devait faire, c’est tout simplement embaucher un plombier à ses frais et ensuite, déduire son salaire du prochain loyer ou demander à Yaniv de payer la facture. Si l’appartement est resté sans locataire, David doit payer les deux mois de préavis.
Conclusion : David doit couvrir le loyer de la période non louée jusqu’à hauteur de deux mois. Si le plombier affirme ensuite que l’engorgement du tuyau a été causé par une mauvaise utilisation du locataire, David devra de plus payer sa réparation.

Rav Réouven Cohen

Qui doit payer le plombier ?