Suite aux mesures contre le coronavirus…
Dan cherche pour ses amis des billets d’avion bon march qu’il leur commande moyennant une petite commission. Les clients lui transmettent leur numro de carte bancaire qu’il utilise pour commander le billet et encaisser sa commission. Acher lui demande un billet de Tel Aviv Paris du 8 au 15 mars et Dan lui prend le billet. Mais en apprenant les consignes de confinement de 14 jours son retour de Paris, Acher dcide de renoncer ce voyage, quitte perdre son billet. Il demande Dan de vrifier auprs de la compagnie arienne s’il est possible de se faire rembourser. La compagnie refuse. Mais aprs cette conversation, Dan s’aperoit qu’il a commis une erreur : il a pris le retour pour le 15 Avril au lieu du 15 Mars. Acher en profite pour demander Dan d’assumer les consquences de son erreur et de lui rembourser son billet, car ce n’est pas le billet qu’il a command. Pour sa part, Dan prtend qu’en fin de compte, son erreur n’a caus aucun tort Acher, puisqu’il a l’intention de renoncer son billet quoi qu’il en soit.
Rponse: le Choul’han Aroukh (‘Hochen Michpat 183 ; 5) crit : « Si un homme mandate un envoy pour acheter du bl mais que celui-ci achte de l’orge, au cas o l’affaire est perdante, l’envoy endossera les pertes, mais si l’affaire est gagnante, c’est le mandant qui en profitera ». Le Chakh (9) prcise qu’il s’agit uniquement d’une perte occasionne par l’erreur de l’envoy. Si un accident est arriv, et qu’il serait arriv aussi au bl, l’envoyn’en sera pas tenu pour responsable. Le Ketsot (5) et le Ntivot (7) remettent en question les propos du Chakh : en ayant mal accompli sa mission, l’missaire devient « emprunteur » de l’argent et donc entirement propritaire de la marchandise, ce qui lui fait endosser toutes les responsabilits et l’oblige dans tous les cas rembourser cet argent considr comme un emprunt. Aussi, le mandant n’aura plus rien voir avec cette affaire. D’aprs cette opinion, Dan devient propritaire du billet et devra rembourser intgralement Acher.
Mais le Ntivot propose de nuancer les cas. En effet, le Choul’han Aroukh (182 ; 6) stipule ailleurs que si un missaire fait l’erreur d’acheter sans garantie un terrain, s’il s’avre vol par exemple, la transaction sera maintenue et ce sera l’missaire d’assumer la garantie, c’est- -dire les consquences de son erreur. Le Ntivot considre qu’il faudra vrifier chaque cas o l’missaire a chang la commande, et dterminer si le mandant reste intresspar la transaction si l’envoy couvre toutes les pertes occasionnes par son erreur. Si oui, l’envoy sera tax et devra couvrir les pertes sans profiter des gains, moins que l’objet achet ne soit compltement diffrent et dans ce cas, il en deviendra propritaire. Dans le cas des billets d’avion, il faut dterminer ce qu’Acher prfrait au moment de l’erreur de Dan. Au moment o il avait command son billet, puisqu’il comptait voyager, Acher aurait videmment prfr garder le billet et bnficier de la garantie de Dan pour le retour, c’est-dire assumer les consquences de son erreur et procurer Acher un retour la date demande, mme s’il lui faut payer plus cher. Il doit lui couvrir toutes les pertes qui lui a occasionnes. Mais si son changement n’a en fin de compte occasionn aucune perte, il n’aura rien payer Acher, sauf restituer la commission qu’il a perue sur le billet-retour.
Conclusion : Dan doit payer le retour d’Acher ses frais, mais si Acher ne fait pas ce voyage, Dan n’aura rien payer.
Rav Rouven Cohen